aiL est partenaire du CTV 20/V3 qui le domicilie sur ses serveurs chez Infomaniak
aiL fournit et assure les prestations, services et soins prescrits pour ses clients et patients dans les limites de leurs engagements respectifs et dans les limites conventionnelles encadrant son exercice dans le respect du cadre strict de son objet social.
Toute information librement accessible contenue sur ce site et ses ressources connexes est fournie par aiL et figure sur la page d’accueil (« aiL ») du site qui lui appartient avec une valeur purement indicative. Elle n'est nullement fournie dans l’intention de remplacer les avis, consultations, soins ou services sanitaires et ne peut aucunement s’y substituer. Pour obtenir ces services veuillez consulter un des professionnels du soin d'aiL.
En raison de la nature des communications par internet, aiL ne peut garantir un affichage des pages de son site sans interruption ni retard ni exempt d’erreur ou de virus ni que l’information, qui demeure fournie « telle quelle » et sans garantie implicite ou explicite de son exactitude ni de sa pertinence, ne sera exhaustive, congrue voire authentique.
L’application circonstancielle des lois, codes, conventions & consignes est parfois retenue.
aiL, ses administrateurs, directeurs, infirmiers, collaborateurs, mandataires ou membres du personnel ne seront en aucun cas passibles de compensation, indemnisation, directes, indirectes, accessoires, de type particuliers, exemplaires ou punitifs, quelles qu’elles soient (y compris l'engagement face aux pertes d’utilisation, de datas ou de profits, sans exclure d’autres engagements), et ce quel que soit l’acte, y compris, non exclusivement tout contrat, carence ou incurie ainsi que tout autre acte illicite ayant son origine sur le site ou ayant rapport avec celui-ci, son contenu ou le contenu auquel on parvient au moyen du site, de sa reproduction, de son affichage ou de toute autre utilisation qui en est faite.
Le contenu du site est sous la protection du droit d’auteur. L’utilisation sans autorisation de tout ou partie du site pourrait violer les lois sur le droit d’auteur ou de la marque ainsi que d’autres lois. Tout utilisateur copiant des parties du site pour des fins personnelles ou non commerciales doit conserver dans toute reproduction de ces parties tous les avis concernant le droit d’auteur ou de la marque de commerce ainsi que les avis similaires contenus dans les parties originales. Il est interdit de modifier, reproduire ou afficher publiquement ni copier, distribuer ou utiliser pour des fins publiques ou commerciales tout ou partie du site sans le consentement explicite du fournisseur de contenu ou de documentation responsable (cette restriction vise aussi les liens qui conduisent aux sites de tiers). aiL n’assume aucun risque ni aucun engagement lorsqu'un utilisateur n’obtient pas un tel consentement explicite tel qu'il le recommande et le conseille formellement. Pour obtenir ce consentement explicite vous devez contacter directement le guichet ou aiL.
Les sigles ai & aiL et les logos de ai & aiL sont des marques de aiL. L’utilisation de ces marques & logos requiert le consentement explicite de aiL ou de l’un de ses cabinets, ainsi qu’un contrat de licence. L’utilisation illicite de ces marques ou de toute autre marque de commerce de aiL fera l’objet d’une poursuite dans les limites permises par la loi.
Les liens menant aux sites de tiers sont fournis pour l'usage des utilisateurs. aiL n’exerce de supervision ni sur ces sites ni sur leur contenu et n’en est aucunement responsable. aiL doit garantir son image ainsi que celles de ses marques de commerce et conserve le droit de demander la suppression d’un lien quel qu'il soit du contenu de son site web.
aiL interdit formellement et sans exemption possible car cela pourrait, en relation avec son site web, constituer une falsification d’une de ses marques de commerce ainsi qu'une atteinte au droit d’auteur, la production de tous types de liens qui utilisent le logo de aiL sans son autorisation ou de tous types de liens qui camoufleraient l’URL ou contourneraient la page d'accueil ainsi que les pages contenant l'avis sur les droits d’auteur, l’avis juridique, l'avis de politique en ligne ou son propre © Copyright statement.
Pour plus amples informations veuillez consulter notre © Copyright statement
MENTIONS LEGALES Article R. 123-237 du Code de commerce
• aiL SELARL d'infirmiers
Capital social variable minimum : 7.625 €
SIEGE SOCIAL : 7 rue des Palmiers 87100 LIMOGES FR
S.I.R.E.N. 390093847 - R.C.S. Limoges
aiL est soumis aux lois en vigueur et notamment par la loi n° 90-1258 du 31/12/1990 concernant l’exercice des professions ayant un statut particulier ou dont le titre est garanti ainsi que par l'ordonnance n° 92-741 du 29/07/1992 prise pour l’application de la dite loi relative aux exercices en commun des professionnels sous forme de SEL ainsi que les articles 48 - 54 & l’article 64 de la loi du 24/07/1967 ainsi que par le code des infirmiers.
INFORMATION EDITEUR
aiL - Guichet technique
7 rue des Palmiers
87100 LIMOGES
+33(0)555 101 716
Directeur de la publication : webmaster
Domiciliation: le site aiL et les pages connexes se trouvent sur les serveurs du CTV 20/V3 chez Infomaniak
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